Déposée le 14 octobre 1988 par la société étrangère A/S MODULEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MODULEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère A/S MODULEX domicilié(e) 7190 Billund, Danemark (dossier no 2125754) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils domicilié(e) (dossier no 2125754) - France.
La marque MODULEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1493879.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MODULEX est expirée depuis le 14 octobre 2008.
A/S MODULEX a également déposé les autres marques suivantes : MODULEX , MODULEX , MODULEX
A/S MODULEX, Société de droit danois - 7190 Billund, Danemark (dossier no 2125754) - France
CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - (dossier no 2125754) - France
Renouvellement sans limitation le 14 septembre 1998 n°2125754 - Publication au BOPI 1998-09-14
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-13
Inscription - Transmission de propriété n°39922 - Publication au BOPI
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;dispositifs de commande et de contrôle, en particulier dispositifs de télémesure, de télécontrôle et de télécommande, plus généralement tous dispositifs pour transmission d'informations et en particulier émetteurs haute fréquence sur ligne téléphonique;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer; appareils extincteurs.
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